Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVES A. D.
Société d'Exploitation des Ets. Alexandre DELIEUZE SARL

Numéro de dépôt :
96638915
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque OLIVES A. D.

Déposée le 30 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Ets. Alexandre DELIEUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « OLIVES A. D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des Ets. Alexandre DELIEUZE domicilié(e) Route de Montpellier, 34202 SETE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 680 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté DELIEUZE SARL - France.

La marque OLIVES A. D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVES A. D. est expirée depuis le 30 mai 2006.

Société d'Exploitation des Ets. Alexandre DELIEUZE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVES St. Jean , ALDEO , DELIEUZE


Société d'Exploitation des Ets. Alexandre DELIEUZE SARL - Route de Montpellier, 34202 SETE CEDEX - France - SIREN 732680046


Sté DELIEUZE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Olives Cornichons Capres Huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.